A l’ordre du jour

FINANCES

1. Budget principal Ville – Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2024)
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

2. Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

3. Budget principal Ville – Budget primitif 2025
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

4. Budget annexe des caveaux – Budget primitif 2025
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

5. Budget annexe Cité Marchande Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2024)
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

6. Budget annexe Cité Marchande – Budget primitif 2025
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

7. Vote des taux d’imposition communaux
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

8. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

9. Centre communal d’action sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2025
   Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti 

10. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain 

11. Comité des œuvres sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay 

12. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Volley-Ball – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

13. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Judo Club – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

14. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Cyclisme VTT – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

15. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Tennis – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

16. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Athlétisme – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

17. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Handball – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

18. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Escrime – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

19. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Gymnastique – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

20. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Triathlon – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

21. Association sportive Cagnes le Cros Football – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

22. Association sportive Cagnes Basket – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

23. Entente sportive du Cros-de-Cagnes Handball – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

24. Ski club de Cagnes – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 

25. Les Amis du musée Renoir – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

26. Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer (M.D.A.C.) – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

27. Association Le piano en liberté – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant – M. Poutaraud 

28. Association OPERACTION SUD / LE CALM – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

29. Université de la Mer – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

30. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Trastour-Isnart 

31. Association Cœur de Course – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

32. Comité de jumelage – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Trastour-Isnart 

33. Fédération des association de commerçants et artisans de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad – Mme Papy 

34. Attribution d’une subvention à l’association Culture Cagnes destination talents pour la gestion du Centre culturel et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

35. Attribution d’une subvention à la Fédération Régionale Méditerranéenne des Maisons des Jeunes et de la Culture pour la gestion du Cinéma Espace Centre et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

36. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7 500 euros) pour l’année 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

37. Subvention versée à l’association Agir pour le Lien social et la Citoyenneté (ALC) pour le déploiement du dispositif de l’Accompagnement Individualise Renforce (AIR)
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 

38. Attribution d’une subvention foncière à la société Unicil pour financer l’acquisition de 2 logements sociaux dans l’écoquartier Canebiers-Villette
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti 

39. Garantie d’emprunt en faveur de l’association Agis 06 pour financer la réhabilitation de 15 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « La Marcelline », située 77 avenue Ziem
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

DOMAINE PUBLIC 

40. Travaux de requalification de l’avenue des Tuilières – Exonération de redevance des droits de voirie pour les commerçants
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Alberici 

EDUCATION 

41. Actualisation de la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain 

AFFAIRES CULTURELLES 

42. Adoption d’une convention de partenariat avec Côte d’Azur France Tourisme pour le dispositif « PASS COTE D’AZUR FRANCE »
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

43. Musée Renoir : renouvellement du dépôt par le musée des Beaux-Arts de Lyon d’un tableau de Pierre-Auguste Renoir
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

44. Musées : Convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et L’U.M.A.M. (Union Méditerranéenne pour l’Art Moderne)
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

45. Musée du Bijou contemporain : convention pour l’exposition temporaire « Bijoux de femmes »
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

46. Musées : acquisition d’un bijou de Biruta Stulgaite et inscription sur le registre du patrimoine communal
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

47. Musées : acquisitions, dons de bijoux et inscription sur le registre du patrimoine communal
    Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant 

PERSONNEL 

48. Emplois saisonniers pour la période estivale 2025
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay 

49. Action sociale en faveur des agents communaux – Attribution de chèques vacances
    Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay