A l’ordre du jour

INFORMATIONS MUNICIPALES

FINANCES

1- Budget principal Ville – Compte financier unique 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

2- Budget principal Ville – Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

3- Budget annexe Cité marchande – Compte financier unique 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

4- Budget annexe Cité marchande – Affectation du résultat de la section d’exploitation 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

5- Budget annexe des caveaux – Compte financier unique 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

6- Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

7- Garantie d’emprunt en faveur de la société 3F SUD pour financer l’acquisition de 18 logements intermédiaires dans une opération immobilière dénommée « Le Grand Chêne », située 35-37 avenue Maurice Donat
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

8- Garantie d’emprunt en faveur de la société 3F SUD pour financer l’acquisition de 22 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « Le Grand Chêne », située 35-37 avenue Maurice Donat
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

9- Garantie d’emprunt en faveur de la société ICF HABITAT pour financer l’acquisition de 8 logements sociaux dans une opération immobilière située 4 chemin de la Ferrière
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

10- Garantie d’emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l’acquisition de 21 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée située 13 chemin des Espartes
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

11- Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 84 logements sociaux dans l’écoquartier Canebiers-Villette
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS

12- Ecoquartier Canebiers-Villette – Avenant n°5 à la convention partenariale conclue avec la SPL Côte d’Azur Habitat et la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Pihouée

13- Réalisation d’un écocampus – Approbation d’une convention d’intervention foncière sur le site Marcel Pagnol
Rapporteur : M. le Maire

14- Val de Cagne – Avis sur le programme d’action dans le Périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP)
Rapporteur : M. le Maire

15- Avis de la commune sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « La Roseraie » avec les dispositions du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm)
Rapporteur : M. le Maire

16- Convention de projet urbain partenarial (PUP) relative à la réalisation d’un programme immobilier avenue de Grasse-chemin du Puits
Rapporteur : M. le Maire

17- Constitution d’une servitude de passage de canalisations électriques au profit d’ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées section AO n°16 et 238, situées 18 avenue Marcel Pagnol
Rapporteur : M. le Maire

Délégation de service public

18- Casino de Jeux : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

19- Chambre funéraire : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2024
Rapporteurs : M. le Maire – M. Salazar

20- Fourrière de véhicules : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

21- Stationnement payant sur voirie : avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2024
Rapporteurs : M. le Maire – M. Allemant

22- Présentation du rapport d’exploitation annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) concernant le stationnement payant sur voirie
Rapporteurs : M. le Maire – M. Allemant

Développement économique

23- Acquisition du droit au bail du commerce « Le Petit Bar » situé 4, rue Jean-Raymond Giacosa
Rapporteur : M. le Maire

Domaine public

24- Exonération de redevance d’occupation du domaine public pour le carrousel installé cours du 11 novembre
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Alberici

Education

25- Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires et du guide de l’écolier
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain

26- Reconduction du dispositif d’aide au « BAFA citoyen » 2025-2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain

Affaires culturelles

27- Musées : Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et L’U.M.A.M. (Union Méditerranéenne pour l’Art Moderne)
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

28- Musées : Modification de la convention de dépôt d’œuvres par le Centre national d’art et de culture Georges Pompidou
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

29- Musées : acquisition d’œuvres et inscription sur l’inventaire du patrimoine communal
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant