A l’ordre du jour

FINANCES
1. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Année 2025
Rapporteur : M. le Maire

2. Garantie d’emprunt consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations en faveur de l’Organisme Foncier Solidaire « FONCIERE COOPERATIVE DE LA REGION PACA » – Création de 50 logements sous forme de Bail Réel Solidaire dans une opération immobilière située 8 avenue de la Colle
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

3. Garantie d’emprunt consenti par la société Action Logement Services en faveur de l’Organisme Foncier Solidaire « FONCIERE COOPERATIVE DE LA REGION PACA » – Création de 50 logements sous forme de Bail Réel Solidaire dans une opération immobilière située 8 avenue de la Colle
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

SECURITE
4. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’humanité – UNESCO
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Trastour-Isnart

JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
5. Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains du Val de Cagne – Acquisition des parcelles cadastrées section AW n° 74, 75 et CY n° 1
Rapporteur : M. le Maire

6. Préservation et valorisation des espaces naturels de la commune – Acquisition de la parcelle cadastrée section DD n° 60
Rapporteur : M. le Maire

7. Acquisition du lot de volume n° 2 dépendant de la parcelle cadastrée section AY n° 238 – Renault minute, parking du Cros-de-Cagnes
Rapporteur : M. le Maire

8. Cession des parcelles communales cadastrées section AR n° 122, 125, 132, 479 et 605 -Incorporation de la rue Modigliani dans la voirie métropolitaine
Rapporteur : M. le Maire

9. Etat des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2024
Rapporteur : M. le Maire

10. Gestion en flux des réservations de logements sociaux – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions et leurs avenants avec les bailleurs sociaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

11. Actualisation de la convention relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité des résidents du parc de logements sociaux de la ville de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
12. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l’année 2024
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

DEVELOPPEMENT DURABLE
13. Définition de nouvelles zones d’accélération des énergies renouvelables dites zones ENR
Rapporteurs : M. le Maire – M. Gaggero – M. Skottuba-Stepan

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
14. Rétrocession du droit au bail du local commercial « Le Bordelais »
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy – M. Haddad

EDUCATION
15. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Biot et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain

AFFAIRES CULTURELLES
16. Musées : Convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et L’U.M.A.M. (Union Méditerranéenne pour l’Art Moderne)
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

17. Musées : acquisition dune oeuvre de Yves Brayer et inscription sur le registre de l’inventaire communal
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

SPORT
18. Utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir – Année scolaire 2024/2025 – Adoption d’une convention financière avec le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan

PERSONNEL
19. Surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2025 – Renouvellement de la convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes (SDIS)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay

20. Participation au financement de la protection sociale complémentaire pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay