A l’ordre du jour

I- Institutionnel

1. Fixation du périmètre de 4 quartiers et création de 4 Conseils de quartier
Rapporteur : M. le Maire

2. Création de 4 postes d’Adjoints de quartier
Rapporteur : M. le Maire

3. Election de 4 Adjoints de quartier
Rapporteur : M. le Maire

Commissions municipales issues du Conseil municipal 

4. Création de comités de suivi et désignation des membres
Rapporteur : M. le Maire

5. Création de la Commission d’appel d’offres
Rapporteur : M. le Maire

6. Election des membres de la Commission d’appel d’offres
Rapporteur : M. le Maire

7. Création de la Commission de délégation de service public
Rapporteur : M. le Maire

8. Election des membres de la Commission de délégation de service public
Rapporteur : M. le Maire

II- Organismes extérieurs au Conseil municipal

9. Centre communal d’action sociale – Fixation du nombre de membres du Conseil d’administration et élection des délégués du Conseil municipal
Rapporteur : M. le Maire

10. Conseil d’administration de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) – Maison de retraite Cantazur – Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire

11. Caisse des écoles – Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire

12. Collège des Bréguières – Désignation d’un représentant au Conseil d’administration
Rapporteur : M. le Maire

13. Collège André Malraux – Désignation d’un représentant au Conseil d’administration
Rapporteur : M. le Maire

14. Collège Jules Verne – Désignation d’un représentant au Conseil d’administration
Rapporteur : M. le Maire

15. Lycée Auguste Escoffier – Désignation d’un représentant au Conseil d’administration
Rapporteur : M. le Maire

16. Lycée Auguste Renoir – Désignation d’un représentant au Conseil d’administration
Rapporteur : M. le Maire

17. Syndicat Intercommunal de Nettoiement du Littoral de la Rive Droite Du Var – Désignation des délégués
Rapporteur : M. le Maire

18. Syndicat Intercommunal De Montaleigne – Désignation des délégués
Rapporteur : M. le Maire

19. Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM) – Désignation des délégués
Rapporteur : M. le Maire

20. Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune
Rapporteur : M. le Maire

III- Organismes consultatifs

21. Commission consultative des services publics locaux – Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire

22. Commission de contrôle financier des délégations de service public – Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire

IV- Commissions de la Métropole Nice Côte d’Azur

23. Métropole Nice Côte D’azur – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des représentants de la commune
Rapporteur : M. le Maire

24. Métropole Nice Côte D’azur – Société Publique Locale Métropolitaine « Côte d’Azur Aménagement » – Désignation des représentants de la commune
Rapporteur : M. le Maire

V- Divers

25. Délégations données au Maire par le Conseil municipal dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. le Maire

26. Indemnités de fonction des élus
Rapporteur : M. le Maire

27. Majoration des indemnités de fonction des élus
Rapporteur : M. le Maire