A l’ordre du jour

FINANCES

1. Budget principal Ville – Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2025)

Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

2. Budget principal Ville – Budget primitif 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

3.Budget annexe des caveaux – Budget primitif 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

4. Budget annexe Cité Marchande – Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2025)
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

5. Budget annexe Cité Marchande – Budget primitif 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

6. Vote des taux d’imposition communaux
Rapporteur : M. le Maire

7. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

8. Centre communal d’action sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Piret

9. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

10. EHPAD CANTAZUR – Attribution d’une subvention d’équipement et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Piret

11. Comité des oeuvres sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteur : M. le Maire

12. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Volley-Ball – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy

13. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Tennis – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy

14. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Athlétisme – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy

15. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Handball – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy

16. Association sportive Cagnes le Cros Football – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy

17. Union sportive Cagnes Basket – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy

18. Attribution d’une subvention à l’association Culture Cagnes destination talents pour la gestion du Centre culturel et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme d’Amat

19. Attribution d’une subvention à l’association MJC REGION SUD pour la gestion du Cinéma Espace Centre et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme d’Amat

20. Attribution d’une subvention à l’association HARPEGES – LES ACCORDS SOLIDAIRES et adoption d’une convention pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Oussadon

21. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 23 000 euros) pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

22. Attribution d’une subvention foncière à la société CDC HABITAT ADOMA pour financer l’acquisition de 48 logements sociaux, dans une opération immobilière située à l’angle de l’avenue de La Colle et de la route de France
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

23. Attribution d’une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l’acquisition de 8 logements sociaux, dans une opération immobilière dénommée « L’échappée Mer », située 17 rue des Néfliers
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

24. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 8 logements sociaux, dans une opération immobilière dénommée « L’échappée Mer », située 17 rue des Néfliers
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

25. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition de 56 logements sociaux, dans une opération immobilière dénommée « Les Ateliers » (Compagnons du Devoir), située route de Grasse
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

DEVELOPPEMENT DURABLE

26. Préservation et valorisation des espaces naturels – Acquisition de la parcelle cadastrée section CM n° 24
Rapporteur : M. le Maire

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

27. Acquisition du fonds de commerce « La Brasserie du Ch’ti », situé 30 avenue des Oliviers
Rapporteurs : M. le Maire – M. Derouck

DOMAINE PUBLIC

28. Instauration d’une heure gratuite sur le stationnement payant et gratuité d’abonnement pour les infirmier(ère)s et les aide-soignant(e)s. Rapporteurs : M. le Maire – M. Derouck

29. Réactualisation des droits de place des marchés de Noël
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Alberici

INSTITUTIONNEL

30. Commission communale des impôts directs – Désignation des commissaires
Rapporteur : M. le Maire

31. Demande de protection fonctionnelle
Rapporteur : M. le Maire

EDUCATION

32. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Vallauris Golfe-Juan et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

33. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Grasse et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

PERSONNEL

34. CCAS – Adoption d’une convention cadre pour le renouvellement du Conseil local en santé mentale
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Piret

35. Surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2026 – Renouvellement de la convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes (SDIS)
Rapporteurs : M. le Maire – M Monica

36. Emplois saisonniers pour la période estivale 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M Monica

37. Droit à la formation des membres du Conseil municipal – Orientations et crédits
Rapporteurs : M. le Maire – M. Monica