A l’ordre du jour

Informations municipales

Finances

1. Budget principal Ville – Compte financier unique 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

2. Budget principal Ville – Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

3. Budget annexe Cité marchande – Compte financier unique 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

4. Budget annexe Cité marchande – Affectation du résultat de la section d’exploitation de l’exercice 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

5. Budget annexe caveaux – Compte financier unique 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

6. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

7. Cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Rapporteur : M. le Maire

8. Adhésion à l’Association « Villes et Villages où il fait bon vivre » pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

9. Attribution d’une subvention à l’association Agir pour le Lien social et la Citoyenneté (ALC) pour le déploiement du dispositif de l’Accompagnement Individualisé Renforcé (AIR) et adoption d’une convention pour l’année 2026
Rapporteur : M. le Maire

10. Attribution d’une subvention foncière à la société COTE D’AZUR HABITAT pour financer la réalisation de 20 logements sociaux à destination des seniors dans le cadre de l’extension de la résidence « La Fraternelle »
Rapporteur : M. le Maire

11. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer la construction de 46 logements locatifs sociaux, dans une opération immobilière située 69-71 chemin des Salles
Rapporteur : M. le Maire

12. Garantie d’emprunt en faveur de la société ERILIA pour financer l’acquisition-amélioration de 3 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « Les Oliviers », située 26 avenue des Oliviers
Rapporteur : M. le Maire

13. Retrait des délibérations relatives au bailleur social 3F SUD dans le cadre d’une opération immobilière dénommée « Le Grand Chêne », située 35-37 avenue Maurice Donat
Rapporteur : M. le Maire

Sécurité

14. Parrainage militaire d’une unité opérationnelle des forces armées
Rapporteurs : M. le Maire – M. Woignier

Marchés publics – Travaux

15. Approbation du plan prévisionnel de financement de l’opération d’aménagement et de végétalisation de la cour de l’école maternelle les Primevères
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

16. Adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil, à la fourniture de papier permanent, à la restauration de registres et de documents endommagés et/ou anciens, à la numérisation
Rapporteurs : M. le Maire – M. Cervera

Juridique – Foncier – Droit des sols

17. Préservation et valorisation des espaces naturels – Acquisition de la parcelle cadastrée section CM n°11
Rapporteur : M. le Maire

18. Vieux cimetière de Cagnes-sur-Mer – Reprise de concessions en état d’abandon
Rapporteur : M. le Maire

19. Création d’un règlement intérieur unique pour les jardins familiaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Devat

Délégation de service public

20. Casino de jeux : Avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2025
Rapporteur : M. le Maire

21. Fourrière de véhicules : Avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2025
Rapporteur : M. le Maire

22. Chambre funéraire : Avis sur le rapport du délégataire de service public – Exercice 2025
Rapporteur : M. le Maire

23. Principe de délégation de service public – Gestion et exploitation de la chambre funéraire municipale
Rapporteur : M. le Maire

24. Présentation du rapport d’exploitation annuel des recours administratifs préalables
obligatoires (RAPO) concernant le stationnement payant sur voirie
Rapporteurs : M. le Maire – M. Derouck

Développement économique

25. Cession du droit au bail du local commercial « Century 21 »
Rapporteurs : M. le Maire – M. Derouck

26. Cession du droit au bail du local commercial « le Petit Bar »
Rapporteurs : M. le Maire – M. Derouck

Institutionnel

27. Adoption de la charte des Conseils de quartier
Rapporteurs : M. le Maire – M. Woignier

Education

28. Convention de lutte contre le harcèlement scolaire en partenariat avec le Rectorat de Nice
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

29. Actualisation de la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

30. Modification du guide de l’écolier et du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

31. Reconduction du dispositif d’aide au « BAFA citoyen » 2026-2027
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

32. Dérogations scolaires – adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Saint-Laurent-du-Var et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Picon-Fajon

Affaires culturelles

33. Modification du règlement intérieur du Conservatoire de musique
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Faure

34. Musées : inscription d’oeuvres à l’inventaire du patrimoine communal
Rapporteurs : M. le Maire – Mme d’Amat

35. Vente du catalogue de l’exposition « Les 80 ans du château-musée Grimaldi, une histoire de la collection »
Rapporteurs : M. le Maire – Mme d’Amat

36. Musées : adoption d’un avenant à la convention de partenariat avec COTE D’AZUR FRANCE TOURISME pour le dispositif « Pass Côte d’Azur France » 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme d’Amat

Personnel

37. Mise à jour des effectifs
Rapporteurs : M. le Maire – M. Monica

38. Création d’un comité social territorial commun à la Ville, à la Caisse des Ecoles et au Centre communal d’action sociale
Rapporteurs : M. le Maire – M. Monica

39. Elections professionnelles du 10 décembre 2026 : recours au vote électronique
Rapporteurs : M. le Maire – M. Monica

Divers

40. Création d’une mission d’information et d’évaluation sur les mobilités, les transports collectifs structurants et l’accessibilité des équipements majeurs de la commune
Rapporteur : M. le Maire