A l’ordre du jour

INFORMATIONS MUNICIPALES

FINANCES

1- Budget principal Ville – Décision modificative n°1
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

2- Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

3- Budget principal Ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

4- Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2026
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

5- Un quartier, un jardin : création du jardin public des Lucayas incluant un parc canin récréatif – Approbation du projet et du plan de financement
Rapporteur : M. le Maire

6- Garantie d’emprunt en faveur de la société CDC HABITAT SOCIAL pour financer l’acquisition de 31 logements sociaux dans une opération immobilière située avenue Anatole France/rue Louis Negro
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

7- Garantie d’emprunt en faveur de la société VILOGIA pour financer l’acquisition de 15 logements sociaux dans une opération immobilière située 8 avenue de La Colle
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

Juridique – Foncier – Droit des sols

8- Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains du Val de Cagne – Programme d’action
Rapporteur : M. le Maire

9- Projet « Marcel Pagnol » – Réalisation d’un programme de logement 100 % social, d’un écocampus et de la médiathèque – Avis de la commune sur le dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du PLUm
Rapporteur : M. le Maire

10- Ligne 4 du tramway – Renonciation à l’intégration d’un bien sans maître dans le patrimoine communal au profit de la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : M. le Maire

11- Rétrocession de la parcelle cadastrée section BE n°326, sise impasse des Amandiers
Rapporteur : M. le Maire

12- Cession du terrain d’assiette d’un ancien chemin communal situé route de Vence
Rapporteur : M. le Maire

13- Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) d’activités des Travails
Rapporteurs : M. le Maire – M. Skottuba-Stepan

Délégations de service public

14- Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) réunie en 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane

Développement durable

17- Cession du droit au bail du local commercial « Le Petit Bar » – Appel à candidatures
Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad

18- Acquisition d’un local commercial sis 50 boulevard Maréchal Juin
Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad

19- Acquisition d’un local commercial sis 30 boulevard Maréchal Juin
Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad

Domaine public

20-Mise en place d’une gratuité de deux heures de stationnement pendant la période des fêtes de fin d’année
Rapporteurs : M. le Maire – M. Allemant

Affaires culturelles

21- Musées : convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’association ALLIAGES en vue de l’organisation de la manifestation « Destination bijou »
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

22- Musées : acquisition de deux œuvres de Jacqueline MATTEODA et inscription sur le registre du patrimoine communal
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

23- Musées : convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et la Société Centrale d’Agriculture et d’Horticulture (SCAH) dans le cadre de la Fête de l’Olivier 2026
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant

Sport

24- Utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir – Année scolaire 2025/2026 – Adoption d’une convention financière avec le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan

Personnel

25- Action sociale en faveur des agents communaux – Attribution de chèques vacances
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay

Intercommunalité

26- Lutte contre l’habitat indigne – Permis de louer
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti

Institutionnel

27- Demande de protection fonctionnelle de Conseillers municipaux
Rapporteur : M. le Maire